Constitution de l'Alliance Commerciale Capitaliste du Pink (ACCP)

Article 1 - Préambule

L'ACCP (Aussi nommé "Alliance" est constituée de 2 entités : "L'alliance" et "le conseil", lui même composés des "membres du conseil" et des "membres du conseil permanent". Le terme "pays membres" désigne les pays membres de l'alliance et les pays membres du conseil tandis que le terme "membre" désigne les individus membre de pays membres. Le conseil est limité à 5 pays membre. Les membres du conseil sont relégués au rang de membre de l'alliance tout les premier du mois (Hors membres du conseil permanent).

Article 2 - Vote

Chaque pays membre de l'alliance dispose d'une voix pour élire les pays membre du conseil. Chaque pays membre du conseil dispose d'une voix concernant les décisions en liens avec l'alliance.

Article 3 - Déroulement du vote

Chaque dirigeant de pays ou ambassadeur de pays membre de l'alliance peux voter pour élire les pays membre du conseil chaque 1er du mois et ce durant toute la journée. Chaque dirigeant ou ambassadeur de pays membre du conseil peux voter pour ou contre une mesure, une aide, une entrée, un objectif de farm, une sanction, une exclusion ou un prix de départ de l'Alliance pendant toute la durée de vie de la proposition de mesure. Chaque vote de mesure ou de sanction à une durée de vie de 48h. Chaque vote d'entrée et d'exclusion à une durée de vie de 24h. Chaque vote d'aide, de prix de départ et d'objectif de farm à une durée de vie de 6h. Un vote se termine dès que sa durée de vie à expiré ou que chaque membre du conseil à voté. Il est impossible de créer une proposition de mesure 48h avant le premier du mois suivant afin qu'il soit impossible de voter le premier tandis que le conseil est en formation. Les votes pour nommer un pays membre du conseil ou pour ou contre une mesure se déroulent sur le site officiel de l'alliance (https://accp.mikadilo.fr/).

Article 4 - Le conseil permanent

Le conseil permanent représente une sous entité du conseil composé des fondateurs de l'alliance et a figure d'autorité sur celle-ci. Il est composé du Népal, de la Thaïlande et de Taïwan. Il est et restera composé de 3 membres. Il n'est pas dissout le premier du mois. Un droit de véto incontestable peut être appliqué sur une proposition de mesure après le vote des 3 pays membre ce ce conseil.

Article 5 - La Diplomatie intra-alliance

Il est conseillé à ce que chaque pays membre entretiennent de bonnes relations diplomatiques entre eux et si possible soient alliés. La guerre est prohibée entre deux pays membre. Elle peut cependant être autorisée exceptionnellement après vote du Conseil. Chaque pays membre se doit d'être allié avec les pays membres du conseil permanent afin de garantir au mieux l'accès aux installations de l'ACCP. Le PvP non consenti entre membre est strictement prohibé, ainsi les meurtres commis sur un autre membre peuvent faire l'objet d'une demande de remboursement ou d'une sanction interne. L’arnaque entre les membres de l’alliance est bien sûr interdite et fera automatiquement l’objet d’une demande de remboursement ou d’une sanction si non remboursement.

Article 6 - La Diplomatie Extra-Alliance

Le but de l'ACCP est avant tout de favoriser le développement des pays membres dans la paix. Afin de garder une réputation pacifiste, le PvP entre membre de l'ACCP et individus extérieurs est largement déconseillé (hors guerre et légitime défense). Afin de garder sa crédibilité, il est extrêmement déconseillé d’arnaquer les pays externe à l’Alliance.

Article 7 - Embargo Commercial

En tant que membre de l'ACCP il est de notre devoir de nous défendre les uns les autres des pays plus hostiles. Un embargo commercial peux donc être déclaré dans le cas où un pays extérieur s'attaque à l'Alliance en elle même (Tentatives de déstabilisation, focus des pays membres, etc...) un embargo commercial peut être voté contre ce pays. Il est strictement interdit d'avoir quelconques liens commerciaux avec un pays en état d'embargo.

Article 8 - L'entraide en cas de Guerre

Bien que les membres soient incités à éviter les guerres, si un pays membre est attaqué et n'est pas à l'origine de celle-ci, il recevra une aide des pays membres. Un vote afin de savoir quelles aides seront fournies au pays défenseur a lieu avant toute aide. L'aide varie selon l'implication du pays au sein de l'Alliance et selon son agressivité envers les pays extérieurs à l'ACCP.

Article 9 - Entrée dans l'Alliance

Une entrée dans l'Alliance ne requiert pas de contribution monétaire. Un vote est imposé lors de toute demande pour rejoindre l'Alliance. Un objectif de farm personnalisé est imposé et voté lors de toute demande d'entrée. La mention "Membre de l'ACCP" doit être contenue dans la description du pays ou le sigle "ACCP" contenu dans le drapeau du pays.

Article 10 - Sortie de l'Alliance

Un départ de l'alliance doit être déclaré 1 semaine à l'avance. Un départ de l'alliance peut être facturé jusqu'à 5x les dernières notations en cas de tentative de non respect de l'une de ces règles puis de fuite de l'Alliance. Le montant facturé passe par le vote des membres du conseil. Tout signe distinctif comme le sigle sur le drapeau ou la mention "Membre de l'ACCP" doivent être retiré en cas de départ. Les homes en liens avec l'ACCP (Farm, spawner, etc...) doivent aussi être retirés.

Article 11 - Expulsion

Les membres du conseil permanent se réservent le droit individuellement de créer un vote d'expulsion de l'alliance. En cas d'expulsion, aucun montant ne peut être facturé. Tout signe distinctif comme le sigle sur le drapeau ou la mention "Membre de l'ACCP" doivent être retiré en cas d'expulsion. Les homes en liens avec l'ACCP (Farm, spawner, etc...) doivent aussi être retirés.